Affichage légal
Retrouvez dans cette rubrique les actes administratifs de la commune qui regroupent :
- Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
- Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
- Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.
Arrêtés en cours d'affichage
Aucune publication en cours pour la Commune de Taussac
Arrêtés archivés
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Arrêté de circulation temporaire - A 24 R 0298
Référence A 24 R 0298 - Décidé le 04/07/2024 - Publié le 04/07/2024 - Télécharger le fichier
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Réglementant la circulation pour cause de travaux « réparation conduite Télécom" , en agglomération "Rue du Tillou"
Référence 2023-025 - Décidé le 14/12/2023 - Publié le 19/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté réglementant la circulation pour cause de travaux « remplacement de poteau France télécom existant », hors agglomération et en agglomération
Référence 2023-024 - Décidé le 14/12/2023 - Publié le 19/12/2023 - Télécharger le fichier -
Réglementant la circulation pour cause de travaux « remplacement de poteau France télécom existant », hors agglomération et en agglomération
Référence 2023-020 - Décidé le 31/08/2023 - Publié le 04/09/2023 - Télécharger le fichier -
ARRÊTÉ MUNICIPAL FIXANT LES MESURES DE RESTRICTION DES USAGES DOMESTIQUES DE L’EAU – NIVEAU CRISE
Référence 2023-019 - Décidé le 18/08/2023 - Publié le 21/08/2023 - Télécharger le fichier -
Réfection de la RD900
Référence A23R0274 - Décidé le 13/07/2023 - Publié le 21/07/2023 - Télécharger le fichier -
Réglementant la circulation pour cause de travaux « remplacement de poteau France télécom existant », hors agglomération et en agglomération
Référence Arrêté N° 2023-015 - Décidé le 20/07/2023 - Publié le 21/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté réglementant la circulation pour cause de travaux « remplacement de poteau France télécom existant », hors agglomération et en agglomération
Référence 2023-011 - Décidé le 26/05/2023 - Publié le 05/06/2023 - Télécharger le fichier
Décisions en cours d'affichage
Aucune publication en cours pour la Commune de Taussac
Décisions archivés
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CFU Assainissement 2023
Décidé le 11/04/2024 - Publié le 23/04/2024 - Télécharger le fichier -
CFU Principal 2023
Décidé le 11/04/2024 - Publié le 23/04/2024 - Télécharger le fichier -
Budget Assainissement 2024
Décidé le 11/04/2024 - Publié le 23/04/2024 - Télécharger le fichier -
Budget principal 2024
Décidé le 11/04/2024 - Publié le 23/04/2024 - Télécharger le fichier
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CA ASSAINISSEMENT 2022
Décidé le 13/04/2023 - Publié le 28/07/2023 - Télécharger le fichier -
C.A Commune 2022
Décidé le 13/04/2023 - Publié le 28/07/2023 - Télécharger le fichier -
Budget Assainissement 2023
Décidé le 13/04/2023 - Publié le 28/07/2023 - Télécharger le fichier -
Budget Principal 2023
Décidé le 13/04/2023 - Publié le 28/07/2023 - Télécharger le fichier
Délibérations / Séances en cours d'affichage
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